Si de nombreuses entreprises disposent des atouts pour prétendre aux aides de France 2030, il est indispensable de mettre à votre disposition l'ensemble des informations et ressources nécessaires qui devront leur permettre de mieux identifier les différents dispositifs du plan pour développer leurs projets.
- Présentation du nouveau guichet d’orientation des projets innovants
- Actualités et nouveaux dispositifs
- Liste des dispositifs actifs
- Focus sur un lauréat dans le Grand Est
- Autres actualités du développement économique
- Bilan de deux ans de France 2030 en région Grand Est et perspectives
- AAP France 2030 régionalisés Grand Est
- Nouvelles étapes à venir du plan de soutien à la filière automobile
- Retour sur la visite de Bruno BONNELL dans le Bas-Rhin
- Liens utiles France 2030 dans la Région Grand Est
Présentation du nouveau guichet d’orientation des projets innovants
À l’issue du 360 Grand Est, les 21 et 22 juin 2023, Bruno Bonnell et Franck Leroy ont convenu de déployer dans la région Grand Est un guichet d’orientation des projets innovants, portés par des structures souhaitant être orientées sur les possibilités de financement de leur projet par le plan France 2030. Ce guichet, déjà opérationnel en région Provence-Alpes-Côte-d’Azur où il a fait l’objet d’une expérimentation depuis près d’un an, a vocation à être généralisé à toutes les régions en 2024.
Sa mise en place poursuit deux objectifs :
- Le premier est de permettre aux PME et TPE d’accéder plus facilement à France 2030
- Le second est d’éviter que des entreprises ne déposent un dossier complet de candidature alors que leur projet ne répond pas au cahier des charges du dispositif, car France 2030 a bien vocation à financer avant tout les projets innovants
Concrètement, le guichet se présente sous la forme d’un « deux pages » sur la plateforme démarches-simplifiées. Il faut compter une quinzaine de minutes pour compléter le formulaire, qui est accessible au lien suivant : www.demarches-simplifiees.fr/commencer/projet-innovant-france-2030
Chaque dossier déposé fait l’objet d’une instruction des services de l’État en région et du Conseil régional sous 3 semaines. Un retour est ensuite apporté au porteur de projet pour lui indiquer si son projet pourrait répondre à l’un des dispositifs de France 2030 actuellement ouvert.
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Actualités et nouveaux dispositifs
[Agriculture, alimentation, forêt] Appel à projets « Renouvellement forestier » (cahier des charges modifié)
Opérateur : ADEME
Cet appel à projets vise à aider les propriétaires forestiers publics et privés à améliorer, enrichir ou renouveler leurs forêts qui sont sinistrées, dépérissantes, vulnérables au changement climatique ou pauvres, pour renforcer leur résilience face aux effets du changement climatique.
Bénéficiaires visés : les bénéficiaires ont été modifiés. Cet appel à projets visent désormais exclusivement les associations syndicales autorisées, personnes publiques et propriétaires de forêt privés qui disposent d’un numéro de SIREN/SIRET.
Dates : du 15 juin 2023 au 31 mai 2024
[Spatial] Appel à projets « Spatial : développement de technologies aval pour la valorisation des données spatiales »
Opérateur : Bpifrance
Cet appel à projets vise à soutenir le développement de solutions technologiques pour le secteur aval (downstream) du spatial, plus précisément pour la valorisation des données produites par des moyens spatiaux
Bénéficiaires visés : Entreprises
Dates : du 22 décembre 2023 au 4 mars 2025
[Transports] Appel à projets « CORAM 2024 »
Opérateur : BpiFrance
Cet appel à projets vise à soutenir des projets de recherche et de développement, portés par des entreprises de la filière automobile et des acteurs de l’écosystème de la mobilité routière, qui accélèrent la mise sur le marché de technologies, de services et/ou de solutions ambitieuses profondément innovantes et durables en matière de mobilité, depuis les phases de recherche appliquée jusqu’à la démonstration plus aval de l'intérêt d’un système ou du service fondé sur ce système, dans son environnement opérationnel. Les projets devront intégrer une des six thématiques visés par la feuille de route technologique de la filière automobile :
- Véhicules zéro émission et projets structurants de sa chaîne de valeur
- Amélioration de la performance environnementale du véhicule
- Autres axes permettant l’élimination des pollutions à l’usage des véhicules
- Véhicules et services de mobilité connectés, automatisés
- Systèmes et services de mobilité routière
- Projets de plateformes mutualisées
Bénéficiaires visés : Entreprises
Dates : du 11 janvier 2024 au 17 septembre 2024
[Industrie] Appel à projets « Décarbonation de l'industrie - DECARB IND »
Opérateur : ADEME
L'appel à projets (AAP) DECARB IND s’adresse aux industries souhaitant réduire leurs émissions de gaz à effet de serre (GES) par la mise en place de projets en lien avec les thématiques suivantes :
- Efficacité énergétique
- Modification des mix énergétique et matière
- Captage, valorisation et stockage du carbone
Bénéficiaires visés : Entreprises industrielles
Dates : du 9 janvier 2024 au 7 mars 2024
[Culture] Appel à projets « Culture immersive et métavers »
Opérateur : BpiFrance
Cet appel à projets vise à développer la production et la diffusion d’expériences immersives, au service de la démocratisation culturelle et de l’élargissement des publics. Son objectif est d’accompagner les projets qui permettent de faire passer un saut technologique de production et/ou de diffusion d’expériences culturelles de grande qualité dans les environnements immersifs et les métavers (mondes virtuels persistants, réalité virtuelle, augmentée ou mixte, vidéo mapping, son 3D).
Bénéficiaires visés : Industries culturelles et créatives, établissements culturels
Dates : du 30 janvier 2024 au 25 novembre 2025
[Avion bas carbone] Développement d’une filière de production française de carburants aéronautiques durables - Soutien aux études d’ingénierie d’avant-projet (FEED)
Cet appel à projets opéré par l’ADEME dans le cadre du plan France 2030 s’inscrit de la stratégie nationale « Produits biosourcés et biotechnologies industrielles - Carburants durables ». Il cible le secteur des transports et de la mobilité qui doit faire face à des mutations profondes liées à la transition écologique et la décarbonation de ses activités. Il permettra de financer les travaux d’ingénierie de process nécessaires pour engager un projet de production de carburants aéronautiques durables.
Cet AAP s’adresse aux entreprises du secteur des carburants durables pour l’aviation.
Calendrier : les candidatures pour cet AAP sont ouvertes jusqu’au 28 juin 2024.
[Santé] Réseaux d’investigations cliniques, dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Cet appel à projets opéré par l’ANR dans le cadre du plan France 2030 vise à restaurer la position de la France dans le champ de l’innovation en santé et en biologie. Il vise ainsi à créer les dispositifs médicaux et dispositifs médicaux in vitro de demain, accompagner le développement des entreprises du secteur, et accélérer l’émergence de leaders au niveau mondial. 400 M€ au total sont mobilisés.
Cet AAP s’adresse aux projets portés par des réseaux d’investigations publics et privés en facilitant notamment l’accès des entreprises à des réseaux d’experts de la recherche clinique spécialisés et en encourageant la participation et la collaboration d’investigation clinique des secteurs public et privé.
Calendrier : les candidatures pour cet AAP sont ouvertes du 19 décembre 2023 au 28 mars 2024.
[Innovation Deeptech] Concours d’innovation «I-PhD »
Ce nouveau concours d’innovation « I-PhD » opéré par Bpifrance a pour objectif de récompenser les jeunes chercheurs porteurs de projets entrepreneuriaux mobilisant des technologies de rupture, pour doubler le nombre de startups Deeptech en France. Il s’adresse aux jeunes chercheurs, désireux de valoriser les résultats de leurs recherches menées avec un laboratoire de recherche et soutenus par une structure type OTT (organisme de transfert technologique) ou un incubateur de la recherche publique.
Calendrier : Les candidatures peuvent être déposées du 22 novembre 2023 au 29 mars 2024.
[Eau] Appel à projets « Innov’Eau - Dispositif de soutien à l’innovation au service de la filière eau »
Cet appel à projets opéré par l’ADEME s’inscrit dans la continuité du plan « Eau » du gouvernement, annoncé en mars 2023. Il vise notamment à soutenir l’innovation dans le secteur de l’eau pour permettre d’accélérer les futures mises en marché de solutions visant à lever des verrous liés à la gestion de la ressource en eau, à la maîtrise de ses usages, ainsi qu’au traitement de l’eau. Améliorer la disponibilité en eau, l’optimisation de ses usages et préserver sa qualité sont des enjeux sociaux, de souveraineté, ainsi que de compétitivité économique cruciaux dans un contexte de raréfaction des ressources à l’échelle mondiale du fait du dérèglement climatique.
Les projets éligibles peuvent être portés par des entreprises, des laboratoires et organismes de recherche.
Calendrier : cet appel à projets est ouvert du 10 juillet 2023 au 13 janvier 2025, avec trois relèves intermédiaires :
> Une première le 4 décembre 2023
> Une deuxième le 8 avril 2024
> Une troisième le 11 septembre 2024
Liste des dispositifs actifs
Retrouvez la liste des dispositifs France 2030 actuellement actifs, indiquant également synthétiquement les objectifs des dispositifs, les bénéficiaires cibles, les dates de relève et clôture.
Trouvez également pour un certain nombre d’entre eux le contact de personnes-ressources au sein des directions régionales de l’État ou des opérateurs régionaux qui pourront vous renseigner sur certains dispositifs et vous orienter dans votre démarche de dépôt de dossier.
Focus sur un lauréat dans le Grand Est
Le groupe coopératif Vivescia est lauréat de l’appel à projets « Résiliences et capacités agroalimentaires » pour son projet TRANSITIONS. Ce programme part du constat de la nécessité d’adapter les pratiques agricoles, pour rendre les sols plus résilients et faire en sorte que les champs soient moins émetteurs de gaz à effet de serre. Mais l’engagement dans une telle démarche est risqué pour les agriculteurs. Le programme TRANSITIONS vise donc à accompagner les agriculteurs du Grand Est, dans une approche coopérative, pour lever les freins économiques et techniques vers une agriculture régénérative, bonne pour la planète, le climat et la biodiversité.
Les crédits du plan France 2030 permettront à Vivescia d’engager dans la démarche 1000 agriculteurs à l’horizon 2026 pour les aider notamment à réduire de 20 % leurs émissions de gaz à effet de serre.
Autres actualités du développement économique
Webinaire - Programme Territoires d’Industrie
La direction du programme Territoires d’industrie organise, en lien avec Business France, un webinaire Zoom le jeudi 21 mars 2024 à 14h, sur la thématique « Valoriser l’attractivité de son territoire et accompagner les investisseurs étrangers ».
Ce webinaire dédié aux enjeux de l'attractivité internationale sera l'occasion de présenter les missions de Business France et son action au profit des Territoires d'industrie qui souhaitent promouvoir leurs atouts à l’international et attirer des investissements étrangers créateurs d’emplois.
Lancement de la phase 2 du programme Territoires d’industrie
Le 10 novembre 2023, le Gouvernement a annoncé les 183 Territoires d’industrie labellisés jusqu’à 2027 pour une reconquête industrielle durable. Basé sur une nouvelle offre de services en animation, ingénierie et financement de projets, cette deuxième phase du programme s’articule autour de 4 priorités :
- accélérer la transition écologique et énergétique des Territoires d’industrie
- en faire des écosystèmes d’innovation ambitieux
- développer les compétences dans ces territoires industriels
- mobiliser un foncier industriel adapté aux enjeux et besoins des industriels comme des collectivités.
En Grand Est, ce sont 21 Territoires d’industrie regroupant près de 100 intercommunalités dans les 10 départements de la région qui ont été labellisés.
Lancement du programme ETIncelles
Impulsé par la ministre déléguée Olivia Grégoire et lancé le 21 novembre 2023 à l’Élysée par le président de la République, le programme ETIncelles offre un accompagnement individualisé de l’État pour les PME à fort potentiel de notre pays. Les 100 PME sélectionnées au titre des deux premières promotions seront suivies par un interlocuteur unique afin de fluidifier leurs relations avec l’administration et ses opérateurs et les aider à grandir pour devenir des entreprises de taille intermédiaire (ETI) dynamiques.
En Grand Est, les 6 PME sélectionnées sont :
- Estelec Groupe : concepteur et fabricant de produits électroniques professionnels
- Groupe Soler : leader de la production de carbone à partir de biomasse forestière
- Norcan : concepteur et producteur de solutions mécano-soudées modulaires et sur-mesure
- Fortal : concepteur et producteur de produits destinés à l’accès en hauteur sécurisé
- Heinrich & Bock : fabricant de pavés, dalles, escaliers et murs pour l’aménagement extérieur
- Virax : concepteur et fabricant d’outils et machines destinés aux installateurs professionnels en plomberie, chauffage et sanitaire
Le correspondant ETIncelles pour le Grand Est est Franck Serre, au sein de la DREETS Grand Est ([email protected]).
Bilan de deux ans de France 2030 en région Grand Est et perspectives
« Merci… et encore ! »
Le 11 décembre 2023, le Président de la République a célébré les deux ans du plan France 2030 à Toulouse, dans les locaux d’Airbus. Il a réaffirmé les grands principes de la politique économique du gouvernement et du plan France 2030 que sont la souveraineté, le plein-emploi et la décarbonation de notre économie.
Emmanuel Macron a également fait plusieurs annonces sur les grands enjeux et défis technologiques que le gouvernement souhaite soutenir.
Voici un résumé des principales informations :
- Le gouvernement ambitionne de poursuivre le travail de simplification des normes pour les entreprises afin de réduire la durée des procédures administratives - plus longues qu’en Chine ou aux États-Unis notamment - qui nuisent à l’attractivité économique de notre territoire
- France 2030 devra permettre de soutenir la recherche pour développer la fusion nucléaire, les aimants supraconducteurs et la capture de CO2. Un projet de loi sera proposé sur la simplification des normes en 2024
- Il est aussi envisagé d’engager des missions d’exploration des réservoirs naturels du territoire pour exploiter l’hydrogène « blanc »
- Le plan France 2030 accompagnera plus fortement l’innovation en matière spatiale, notamment pour développer un vaisseau spatial « cargo » pour acheminer du fret dans les stations spatiales
- La recherche en faveur des composants et des architectures de systèmes pour le traitement massif de données en intelligence artificielle doit être intensifiée afin de diminuer leur consommation énergétique au moins d’un facteur 100
Cet anniversaire a également été l’occasion de faire un bilan des projets mis en œuvre grâce au plan France 2030 ces deux dernières années. Au total, France 2030 a permis de soutenir plus de 5 000 projets, portés pour la moitié d’entre eux par des PME. En deux ans, 18,5 milliards d’euros ont été engagés sur les 54 milliards d’euros prévus pour l’ensemble du plan.
Dans le Grand Est, 303 projets ont été soutenus et plus de 587 millions d’euros ont été engagés par l’État. Le volet régionalisé, cofinancé par le Conseil régional, a pour sa part permis de soutenir 63 projets au total.
Pour 2024, l’ambition reste intacte : le plan France 2030 doit permettre à nos entreprises de continuer à développer des innovations de rupture, afin que la France puisse se positionner en leader des technologies et savoirs d’avenir et poursuive la décarbonation de son économie.
Reprenant alors les mots du Président de la République, toute l’équipe référente pour le déploiement de France 2030 dans le Grand Est vous dit « merci » pour votre investissement au service des projets d’innovation de notre région, et « encore ! »
AAP France 2030 régionalisés Grand Est
Nouvelles étapes à venir du plan de soutien à la filière automobile
À l’occasion de la troisième édition de la Journée de la Filière Auto le 24 octobre 2023, Bruno LE MAIRE et Roland LESCURE ont annoncé les nouvelles étapes à venir du plan de soutien à la filière automobile, et en particulier à ses sous-traitants, particulièrement touchés par les chocs conjoncturels et par les mutations technologiques de la filière.
Ces nouvelles étapes comprendront le lancement de nouveaux dispositifs ainsi que le prolongement et l’amplification de dispositifs existants. En particulier, un certain nombre de dispositifs relèveront directement de France 2030 :
- Lancement d’un nouvel appel à projets « CORAM » sur France 2030 en vue de soutenir les projets de recherche industrielle et de développement expérimental les plus structurants pour la filière automobile
- Lancement d’un nouvel AAP de soutien à l’investissement automobile en 2024 afin de soutenir les projets d’industrialisation de composants dédiés aux véhicules de demain et de modernisation de l’outil industriel des sous-traitants
- Un volet spécifique de l’AAP Invest sera dédié aux projets de décarbonation et de l’amélioration de la performance environnementale des sites et des produits
- Nouvelle saison de l’appel à manifestation d’intérêt « Compétences et Métiers d’avenir » pour faire évoluer l’emploi et les compétences afin de répondre aux grands enjeux de demain
Depuis la crise sanitaire, l’État n’a cessé d’accompagner les sous-traitants de la filière automobile. 520 projets d’investissements dans la modernisation et la diversification de l’activité des sous-traitants automobiles ont été soutenus pour un montant d’aide cumulé de 435 millions d’euros. L’objectif rappelé par le président de la République au cours du Mondial de l’Automobile 2022 à Paris est de produire 2 millions de véhicules électriques en France en 2030.
Retour sur la visite de Bruno BONNELL dans le Bas-Rhin
Le 18 octobre, le secrétaire général pour l’investissement, Bruno BONNELL, en visite dans le département du Bas-Rhin, et la préfète de région, Josiane CHEVALIER, sont allés à la rencontre de 4 lauréats de France 2030.
Ils se sont d’abord rendus chez Blackleaf, start-up issue du CNRS et créée en 2019 qui produit du graphène. Le graphène est produit à partir du graphite – celui-là même que nous retrouvons au bout des mines de crayon – et est un matériau aux applications multiples qui ouvre un vaste champ d’innovation pour l’industrie. Ce feuillet de carbone, aussi fin qu'un atome, est plus conducteur que le cuivre et 200 fois plus résistant que l'acier tout en étant 6 fois plus léger. L’entreprise a reçu le Grand Prix i-Lab en 2021, et est également lauréate de l’AAP France 2030 « Première Usine », ce qui lui permettra de développer une unité de production d'une capacité de 120 tonnes de graphène par an à l'horizon 2025.
Son dirigeant Yannick Lafue a pu présenter à Bruno BONNELL son procédé de fabrication et les multiples usages industriels du graphène.
La journée s’est poursuivie par une visite de Sounduct, entreprise spécialisée dans la production d’appareils auditifs. Elle propose aux personnes atteintes de surdité le retour à une audition performante grâce à son dispositif médical disruptif par conduction osseuse (non invasif et non destructif) qui pourrait révolutionner le marché et rendre l’audition aux personnes atteintes de surdité. Cette entreprise, très intégrée à l’écosystème régional, ambitionne de développer ses appareils en misant sur l’innovation et le made in France, par la réimplantation de la chaîne de production des appareils auditifs en Europe. Elle a bénéficié pour son projet d’un soutien de France 2030 régionalisé.
La délégation s’est ensuite rendue à Duppigheim chez Lohr Industrie, une multinationale française spécialisée dans le secteur de la construction de véhicules industriels (porte-voitures, wagons articulés, véhicules militaires, navettes électriques). L’entreprise est lauréate de l’AMI « Digitalisation et décarbonation du ferroviaire » avec la SNCF pour le projet Draisy qui vise à développer des navettes ferroviaires légères de 30 places assises. Ces petits trains électriques à batterie se rechargeront en gare et sont destinés aux lignes à faible trafic et prévus pour trajets de 100 kilomètres maximum. Bruno BONNELL et les participants ont pu voir différents modèles de véhicules développés par Lohr et ont visité une chaîne de production de l’entreprise.
Enfin, Bruno BONNELL et la Préfète se sont rendus chez Core Biogenesis, une entreprise créée en 2020 par Alexandre Reeber, qui évolue dans le domaine des thérapies cellulaires. Ces thérapies cellulaires visent à soigner tout ou partie d'un organe défaillant par la transplantation de cellules saines dans le but de remplacer les cellules malades. Encore limitées aujourd'hui, les thérapies cellulaires pourraient prendre une place prépondérante dans la médecine régénérative et sont porteuses d’espoir pour soigner de nombreuses pathologies (cancers, maladies dégénératives, etc.). Cependant, le coût de production de ces thérapies reste pour le moment très élevé, (environ 300 000 € par traitement). Core Biogenesis, lauréate de l’AAP « Première Usine », ambitionne de réduire fortement les coûts de production de ces thérapies grâce à son procédé innovant faisant intervenir des cultures de plants de lin sauvage (camelina sativa).
Liens utiles France 2030 dans la Région Grand Est
- Préfecture de Région Grand Est dédiée à France 2030
- Innover en Région Grand Est - France 2030 régionalisé (AXES 1 à 3)
- Banque des territoires - France 2030 AAP régionaux (AXE 4) : appel à projets du volet régionalisé "Ingénierie de Formation Professionnelle"
- Banque des territoires – France 2030 AAP nationaux. Plan France 2030 : PIA, Organisation, Etapes et Engagement
